RESSOURCES

Face à l’urgence climatique et à la nécessaire préservation de la biodiversité marine, Armateurs de France réaffirme son engagement à promouvoir un transport maritime durable, innovant et respectueux de l’environnement.

  • Juridique & Assurance

  • Notes de position

LES RÉGIMES DE RESPONSABILITÉ CIVILE DES ARMATEURS EN MATIÈRE DE POLLUTIONS GÉNÉRÉES PAR LES REJETS D’HYDROCARBURES

  • Environnement

  • Notes de position

INFOGRAPHIE – LE BRUIT SOUS-MARIN DU TRAFIC MARITIME

  • Environnement

  • Notes de position

INFOGRAPHIC – UNDERWATER NOISE FROM MARITIME TRANSPORT

  • Juridique & Assurance

  • Notes de position

L’Organisation Maritime Internationale (OMI)

  • Juridique & Assurance

  • Notes de position

LE RÉGIME DE RESPONSABILITÉ PÉNALE EN MATIÈRE DE POLLUTION MARINE PAR LES NAVIRES

  • Juridique & Assurance

  • Notes de position

LE PAVILLON FRANÇAIS

  • Juridique & Assurance

  • Notes de position

BBNJ : L’ACCORD SUR LA CONSERVATION ET L’UTILISATION DURABLE DE LA BIODIVERSITE MARINE EN HAUTE MER

  • Économie & Fiscalité

  • Notes de position

LA ROUTE MARITIME DU NORD

  • Juridique & Assurance

  • Notes de position

LES JURIDICTIONS COMPÉTENTES EN MATIÈRE MARITIME