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Nos positions

RESSOURCES

Face à l’urgence climatique et à la nécessaire préservation de la biodiversité marine, Armateurs de France réaffirme son engagement à promouvoir un transport maritime durable, innovant et respectueux de l’environnement.

  • Notes de position

  • Juridique & Assurance

L’Organisation Maritime Internationale (OMI)

  • Notes de position

  • Juridique & Assurance

LE RÉGIME DE RESPONSABILITÉ PÉNALE EN MATIÈRE DE POLLUTION MARINE PAR LES NAVIRES

  • Notes de position

  • Juridique & Assurance

LE PAVILLON FRANÇAIS

  • Notes de position

  • Juridique & Assurance

BBNJ : L’ACCORD SUR LA CONSERVATION ET L’UTILISATION DURABLE DE LA BIODIVERSITE MARINE EN HAUTE MER

  • Notes de position

  • Économie & Fiscalité

LA ROUTE MARITIME DU NORD

  • Notes de position

  • Juridique & Assurance

LES JURIDICTIONS COMPÉTENTES EN MATIÈRE MARITIME

  • Notes de position

  • Juridique & Assurance

LOI D’ORIENTATION DES MOBILITÉS

  • Notes de position

  • Affaires sociales & Formation

L’organisation internationale du travail (OIT)

  • Notes de position

  • Affaires sociales & Formation

La Convention maritime internationale (MLC)